Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site web est édité par :
- Dénomination sociale : ACHA (Association des Commerçants des Halles d’Angoulême)
- Forme juridique : Association déclarée
- SIRET : 794 873 927 00014
- Siège social : Place des Halles, 16000 Angoulême
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 80 794 873 927
- Directeur de la publication : Alexia Ladan (Présidente de l’association)
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : o2switch
- Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Site web : www.o2switch.fr
3. Conception et Réalisation
- Agence web : C-Agence
- Activité : Création de sites internet, SEO, stratégie digitale et communication
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
5. Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier modifié et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter l’association ACHA directement par courrier à l’adresse du siège social.